Séance du conseil municipal

Conseil municipal du 9 février 2023

Le Conseil municipal s'est réuni le jeudi 9 février 2023 à 20h en salle du Conseil.

Le jeudi 09 février 2023

Enregistrement de la séance

Ordre du jour

  1. Approbation du procès-verbal de la séance du 8 décembre 2022.
  2. Rapport d’orientation budgétaire 2023 de la Commune.
  3. Tarifs jeunesse.
  4. Garantie d’emprunt au profit de la SAS « Crématorium de Cormeilles-en-Parisis » pour les travaux d’aménagement du parking du crématorium.
  5. Convention entre la Région et la commune de Cormeilles-en-Parisis pour les travaux liés à la création d’une noue à proximité du lycée neuf de Cormeilles-en-Parisis.
  6. Avenant n°1 à la convention relative à la participation financière de la SCCV DAVRIL Cormeilles RA pour le raccordement de 67 logements (collectifs) au réseau ENEDIS route d’Argenteuil.
  7. Convention relative à la participation financière de la SNC Kaufman et Broad promotion pour le raccordement au réseau ENEDIS d’un collectif de 96 logements avec commerces en rez-de-chaussée, angle Boulevard Joffre / rue de Saint-Germain.
  8. Changement d’usage des locaux d’habitation en meublés de tourisme – modification de l’autorisation préalable de changement d’usage.
  9. Projet Seine Parisii : » acquisition des parcelles cadastrées AS 36 et AS 21 sises route de Seine appartenant à la SAS BOUYGUES IMMOBILIER pour la construction d’un groupe scolaire.
  10. Subventions exceptionnelles pour l’association EHVO et l’association drôles de zines.
  11. Modification du règlement intérieur du centre municipal de loisirs sans hébergement.
  12. Convention relative à la mise à disposition d’un agent du CIG pour une mission d’assistance à l’archivage.
  13. Convention relative à la mise à disposition d’un agent du CIG Grande Couronne pour le suivi de la mise en place du RGPD dans la Commune.
  14. Modification des dispositions législatives relatives au Syndicat interdépartemental d’Assainissement de l’Agglomération Parisienne (SIAAP).
  15. Modification du règlement intérieur du Conseil des Aînés de Cormeilles-en-Parisis.
  16. Subvention à l’Amicale du Personnel.
  17. Subvention au Centre Communal d’Action Sociale (CCAS).
  18. Bilan annuel des activités 2022 dans le cadre du plan égalité femmes/hommes.
  19. Convention de partenariat pour l’organisation de formation de l’armement en union collectivités.
  20. Décisions municipales.

Procès-verbal

Délibérations et annexes

recueil des actes
Retour à l'Agenda