Séance du conseil municipal

Conseil municipal du 8 décembre 2022

Le Conseil municipal s'est réuni le jeudi 8 décembre 2022 à 20h en salle du Conseil.

Le jeudi 08 décembre 2022

Ordre du jour

  1. Approbation du procès-verbal de la séance du 29 septembre 2022.
  2. Tarifs de la direction de l’attractivité territoriale
  3. Tarifs de la direction générale des services techniques et de la police municipale.
  4. Tarifs délégation famille – citoyenneté
  5. Redevance mensuelle des logements du parc privé de la commune
  6. Décision modificative n°4 – budget communal
  7. Subvention à l’amicale des employés communaux – avance sur la subvention 2023 du budget communal
  8. M57 : Adoption du règlement budgétaire et financier (RBF)
  9. M57 : Modalités de gestion et d’amortissement des immobilisations – budget communal
  10. Admissions en non-valeur et créances éteintes – budget communal
  11. Ouverture anticipée des crédits d’investissement – budget communal.
  12. Cession de la parcelle cadastrée AW 1282 sise rue Malibran à la société KAUFMAN ET BROAD.
  13. Instauration d’un périmètre d’étude sur le quartier dit du Vieux Cormeilles
  14. Instauration d’un périmètre d’étude sur le quartier dit du Val d’Or
  15. Instauration d’un périmètre d’étude sur le quartier dit du Haut de Cormeilles
  16. Instauration d’un périmètre d’étude sur le quartier dit du Noyer de l’Image
  17. Instauration d’un périmètre d’étude sur le quartier dit Alsace Lorraine
  18. Instauration d’un périmètre d’étude sur le quartier dit Champs Guillaume
  19. Calendrier des ouvertures dominicales 2023
  20. Réalisation d’un cabinet médical sis 26 bis rue Aristide Briand – dépôt des demandes d’autorisation.
  21. Complexe sportif Gilles Boutantin : Protocole transactionnel avec la société SARMATES
  22. Bourses sportives : subventions exceptionnelles.
  23. Avenant n°1 à la convention d’attribution du fonds de concours à la communauté d’agglomération Val Parisis concernant le déploiement de la vidéo protection
  24. Rapport d’activité 2021 de la Communauté d’Agglomération VALPARISIS
  25. Rémunération des agents recenseurs
  26. Création de postes – modification du tableau des emplois du personnel Communal.
  27. Approbation de la charte fixant les modalités de mise en oeuvre du télétravail au sein de la collectivité
  28. Régime indemnitaire du personnel communal
  29. Décisions municipales.

Procès-verbal

Délibérations et annexes

recueil des actes
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