Conseil municipal du 7 décembre 2023

1. Approbation du procès-verbal du 28 septembre 2023.
2. Modification des membres des commissions Attractivité du Territoire, Commerce, Santé et Sport.
3. Débat sur les orientations Budgétaire 2024 de la Commune.
4. Budget communal : ouverture des crédits d’investissement.
5. Admission en non-valeur et effacement de dettes.
6. Rapport 2023 de la commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT) sur l’évolution du montant des attributions de compensation.
7. Adhésion à la centrale d’achat (RESAH) pour les achats du matériel informatique.
8. Tarif de la direction de l’attractivité territoriale.
9. Tarifs de la Direction Générale des Services Techniques et de la Police Municipale.
10. Tarifs délégation famille – citoyenneté.
11. Tarifs Etat Civil.
12. Participation aux frais de scolarité de l’école Saint-Charles pour la saison scolaire 2024/2025.
13. Redevance mensuelle des logements du parc privé de la Commune.
14. Subventions exceptionnelles en faveur de l’épicerie sociale et de l’association locale de la Croix Rouge Française.
15. Convention pour la mise en oeuvre du forfait post-stationnement FPS avec l’ANTAI.
16. Convention relative à la participation financière de la SCI LFB pour le raccordement d’un bâtiment de bureaux au réseau ENEDIS de la rue du Travers des Champs Guillaume.
17. Autorisation de dépôt d’aménager un établissement recevant du public à destination de crèche sis 2 avenue Georges Daressy.
18. Autorisation de dépôt d’aménager un établissement recevant du public à destination de la santé sis 25 avenue des Frères Lumière ZAC des Bois Rochefort.
19. ZAC des Bois Rochefort : modification du programme des équipements publics.
20. ZAC des Bois Rochefort : Approbation de l’avenant n°8 à la convention publique d’aménagement avec Grand Paris Aménagement.
21. Définition de zones d’accélération des énergies renouvelables.
22. Calendrier des ouvertures dominicales.
23. Convention d’indemnisation avec SODEXO
24. Modification du règlement intérieur des centres de loisirs.
25. Modification de la carte scolaire.
26. Approbation du règlement de fonctionnement de la Maison des Petits Pas.
27. Convention 2024/2026 pour l’ACSC.
28. Convention pour les partenariats sportifs.
29. Convention de mise à disposition d’équipements sportifs à caractère onéreux dans le cadre de cours particuliers et sportifs.
30. Bourses sportives – subventions exceptionnelles.
31. Convention de mutualisation pour l’archivage électronique avec la CA Valparisis
32. Convention 2024/2026 avec l’école de musique
33. Mise à jour du tableau des effectifs.
34. Convention avec le CIG pour la mise à disposition d’un conseiller de prévention
35. Bilan 2023 du plan d’action pour l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes.
36. Convention d’objectifs 2024/2026 avec l’Amicale du Personnel Communal.
37. Subvention à l’Amicale du Personnel Communal – avance sur la subvention 2024 – budget communal.
38. Rémunération des Agents Recenseurs.
39. Suspension de l’indemnité d’élu de Caroline ROUX.
40. Décisions municipales.