Séance du conseil municipal

Conseil municipal du 29 juin 2023

Le Conseil municipal s'est réuni le jeudi 29 juin 2023 à 20h en salle du Conseil.

Le jeudi 29 juin 2023

Enregistrement de la séance

Ordre du jour

  1. Approbation du procès-verbal du 13 avril 2023.
  2. Approbation du procès-verbal du 9 juin 2023.
  3. Révision du Plan Local d’Urbanisme : débat sur les orientations générales du projet
    d’aménagement et de développement durables.
  4. Cession de la parcelle cadastrée AE 257 sise 124 rue Gabriel Péri.
  5. Acquisition de l’unité foncière cadastrée AM 649 et AM 1179 sise 3 rue Couzinet appartenant à la SCI Travers des Champs Guillaume.
  6. ZAC des Bois Rochefort : rétrocession des voiries.
  7. Confirmation du droit de propriété de la commune pour l’emprise foncière du lavoir “Le Chenet”.
  8. Seine Parisii : dénomination des voies et espaces publics du quartier.
  9. Déclassement du domaine public communal et autorisation de dépôt d’aménager un établissement recevant du public à destination de santé des anciens locaux de la Police municipale sis 3 avenue Maurice Berteaux.
  10. Réalisation d’un Cabinet médical / paramédical sis 2 rue Simone de Beauvoir : dépôt des demandes d’autorisation.
  11. Théâtre du Cormier aménagement de vestiaires pour artistes : dépôt des demandes d’autorisation.
  12. Autorisation de dépôt d’aménager un établissement recevant du public à destination de locaux associatifs dans les anciens locaux dits “cyber espace” sis rue des Prébendes.
  13. Demande de dérogation au repos dominical de la société Stokomani.
  14. Budget communal 2023 – Décision modificative n°2.
  15. Tarifs 2023 du transport scolaire.
  16. Tarifs 2024 – Taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE).
  17. Tarifs Petite Enfance.
  18. Tarif d’un local à usage médical privé réservé à un médecin spécialiste ou professionnel de santé pour les disciplines en tension.
  19. Rapport d’activité 2022 de la délégation de service public du Crématorium.
  20. Convention avec la CA Val Parisis pour la mutualisation d’équipement de vidéoprotection nomades.
  21. Délégation au Maire de la signature de contrats de cession de témoignages.
  22. Désignation et modalités d’exercice du référent déontologie des élus.
  23. Décisions municipales.

Procès-verbal

Délibérations et annexes

recueil des actes
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