Conseil municipal du 27 juin 2024
Le Conseil municipal se réunira le jeudi 27 juin 2024 à 20h en salle du Conseil.
Le jeudi 27 juin 2024
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Horaires À 20h00
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Localisation
Hôtel de Ville 3 Avenue Maurice Berteaux
95240 Cormeilles-en-Parisis
Séance en direct
Ordre du jour
- Approbation du procès-verbal de la séance du 11 avril 2024.
- Installation de Mahmoud KECHEROUD dans diverses commissions et organismes.
- Rapport d’activité 2023 de la délégation de service public du crématorium de Cormeilles-en-Parisis.
- Convention GRDF pour l’installation d’un équipement de télérelève.
- Convention CITEO : lutte contre les déchets abandonnés diffus.
- Tarifs voyage en train à vapeur.
- Tarifs location salle des fêtes pour des évènements associatifs avec recettes.
- Tarifs petite enfance.
- Tarifs de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) applicables à compter du 1er janvier 2025.
- Arrêt du Plan Local d’Urbanisme – Bilan de la concertation.
- Acquisition de la parcelle cadastrée AH 951p sise 65, rue de Verdun.
- Subvention exceptionnelle pour l’association Kick Théâtre.
- Modification du règlement de fonctionnement des Établissements d’Accueil du Jeune Enfant (EAJE).
- Renouvellement de l’adhésion au groupement de commandes du CIG Grande Couronne pour la reliure des actes administratifs et/ou de l’état civil.
- Participation financière de la ville à la prévoyance santé des agents.
- Décisions municipales du 5 avril 2024 au 21 juin 2024.