Conseil municipal du 11 avril 2024
Le Conseil municipal s'est réuni le jeudi 11 avril 2024 à 20h en salle du Conseil.
Le jeudi 11 avril 2024
Enregistrement de la séance
Ordre du jour
- Approbation du procès-verbal du 7 février 2024.
- Nomination d’un conseiller municipal dans diverses commissions et organismes.
- Désignation des représentants de la Ville à la Commission de Suivi de Site du SIAAP Seine Aval.
- Compte de Gestion 2023 de la Commune.
- Compte Admnistratif 2023 de la Commune.
- Affectation du résultat 2023 – Budget Communal.
- Adoption du budget supplémentaire 2024 de la Commune.
- Fixation des taux d’imposition 2024.
- Avenant n°1 au bail emphytéotique Administratif du Centre Technique Municipal.
- Participation financière des familles aux séjours de l’été 2024.
- Tarifs Ecole Municipale des Sports 2024-2025.
- Tarifs pour le voyage en train à vapeur.
- Tarifs pour le dîner spectacle sur le thème « Années 80 ».
- Tarifs locaux médicaux centre de consultations non programmées.
- Approbation du règlement de collecte et de gestion des déchets ménagers et assimilés du Syndicat AZUR, applicable au 1er janvier 2024.
- Cession de la parcelle AV209 sis 78 rue de Strasbourg.
- Bilan des acquisitions et cessions foncières de l’année 2023.
- Projet Seine Parisii avenant n°1 à la convention de transfert dans le domaine public des espaces commun voiries et réseaux du projet d’aménagement Seine Parisii permis d’aménager « Le coteau ».
- Etat récapitulatif annuel des indemnités perçues par les élus en 2023.
- Création de postes et modifications du tableau des effectifs.
- Décisions municipales du 2 Février 2024 au 5 Avril 2024.